Faculté de science politique et de droit > Département de sciences juridiques
année 2022

Nombre de documents archivés : 15.

Rapport de recherche

Gallié, Martin (2022). Syndicalisme et droit des peuples à disposer d'eux-mêmes : les appels à la solidarité et les actions du mouvement social ukrainien (février - juillet 2022). , GIREPS, Montréal, Notes socio-politiques - 16, 19 p.

Article de revue professionnelle

Gallié, Martin (2022). « La sous-traitance de la prévention et de la sécurité à l’Université ». SPUQ-INFO, 316, pp. 11-14.

Thèse ou essai doctoral accepté

Boukossa, Yasmina (2022). « La protection internationale des attentes raisonnables de l'investisseur : un construit arbitral » Thèse. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Doctorat en droit.

Labadie, Camille (2022). « Dommages culturels : pour une approche restaurative de la justice et de la réparation » Thèse. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Doctorat en droit.

Mémoire accepté

Barrette, Benjamin (2022). « Critique des méthodes de qualification juridique des conflits armés transnationaux » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Contreras Velandia, Andrés (2022). « La participation structurelle comme forme de participation directe aux hostilités dans le droit des conflits armés non internationaux » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Côté, Martine B. (2022). « Une aide pour les victimes d'exploitation sexuelle au Québec? Le cas de la loi sur l'indemnisation des victimes d'actes criminels » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Letendre, Chrystophe (2022). « La situation juridique de l'animal au Québec : une perspective sociologique » Mémoire. Montréal (Québec), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Mercier-Gavalet, Clara (2022). « L'intérêt supérieur de l'enfant : entre indétermination normative, sémantique et conceptuelle » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Ozkan, Marianne (2022). « Admissibilité de preuves issues de techniques d'apprentissage automatique en droit criminel canadien » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Paré, Benjamin (2022). « La lutte des camionneurs-propriétaires pour la réglementation économique du camionnage en vrac (1965-1973) » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Perrault Hébert, Édith (2022). « Le caractère a-normal en procès : le discours judiciaire en matière de filicide : production et reproduction des normes et stéréotypes sexistes » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Rivest-Roy, Frédéric (2022). « Pour un anthropocène biophile » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Serier, Léa (2022). « Les disparitions et meurtres des femmes et filles autochtones au Canada : la responsabilité internationale du Canada face à ces violations graves de droits humains » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Travail dirigé (document diplômant)

Cacione Zotelli, Luciana (2022). « La coopération juridique internationale en matière pénale : l'entraide judiciaire internationale Brésil et Canada » Travail dirigé. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.