Faculté de science politique et de droit > Département de sciences juridiques
année 2011

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Nombre de documents archivés : 15.

B

Bernheim, Emmanuelle (2011). « De l’existence d’une norme de l’anormal. Portée et valeur de la recherche empirique au regard du droit vivant : une contribution à la sociologie du droit ». Les Cahiers de droit.

Bernheim, Emmanuelle (2011). « Repenser la vulnérabilité sociale en termes d’égalité réelle : une contribution des droits de la personne », dans Développements récents - Volume 330 La protection des personnes vulnérables, sous la dir. de Service de la formation permanente, Barreau du Québec. Cowansville, Yvon Blais.

Bolduc, Karine (2011). « Les enfants-soldats et la justice transitionnelle : les impératifs d'imputabilité face à l'intérêt supérieur de l'enfant » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

C

Chakhtoura, Élie (2011). « Le droit international privé à l'épreuve du commerce électronique » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Cotnaréanu, Méliane (2011). « Étude sur la mise en oeuvre du droit au logement au Canada et au Québec en vertu du pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

G

Gagnon-Turcotte, Sarah (2011). « La régulation internationale du transfert de technologies : les limites du droit international et la nécessaire reconquête d'un espace politique pour le développement durable des pays en développement » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Giroux-Gareau, Émilie (2011). « L'encadrement juridique des intermédiaires intervenant dans les migrations transfrontalières de la main-d'oeuvre : le cas des travailleuses domestiques au Canada » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

K

King-Ruel, Geneviève (2011). « La participation publique des communautés locales : une règle émergeante de droit international vecteur de légitimité dans les décisions relatives à l'exploitation des ressources naturelles » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

L

Liénart, Cécile (2011). « Concilier travail et famille : l'adéquation entre les politiques et la situation des travailleuses atypiques au Québec » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

P

Paquin, Carolyne (2011). « Les lois canadiennes sur l'extradition et l'entraide judiciaire en matière pénale : à la recherche de l'équilibre entre les droits de l'individu et la coopération internationale » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Pugeaud, Pierrick (2011). « Similarité et procédés et méthodes de production des produits : étude critique de l'article III du GATT » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

R

Riverin, Josée-Anne (2011). « Préoccupations de genre, revendications autochtones et droits humains : les femmes autochtones à la confluence du dilemme identitaire? » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Roy, Julie (2011). « Les crimes sexuels et la responsabilité pénale du personnel du maintien de la paix des Nations Unies » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

T

Trudel Bellefeuille, Janie (2011). « Le rôle de l'État bolivien face à l'impact de la justice communautaire sur les femmes campesinas » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

V

Valaï, Vincent (2011). « Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels : prélude à une vision unifiée des droits de l'Homme? » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Cette liste a été générée le Tue Dec 6 18:12:58 2022 EST.