Faculté de science politique et de droit > Département de sciences juridiques
année 2010

Nombre de documents archivés : 16.

B

Bernheim, Emmanuelle (2010). « La médication psychiatrique comme contention  : entre autonomie et protection, quelle place pour un cadre juridique ? ». Santé mentale au Québec.

Bouchard, Marie-Pierre (2010). « Les procédés et méthodes de production (PMP) : au coeur des tensions entre le commerce et l'environnement » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Boukhari, Dallal (2010). « Vers une compétence universelle pour lutter contre le tourisme sexuel impliquant des enfants? » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Boulanger, Isabelle (2010). « Il est minuit cinq pour les femmes autochtones du Canada : vers une analyse intersectionnelle des discriminations de genre et de race » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

C

Cléroux, Nicolas (2010). « La protection des droits fondamentaux des travailleurs visés par une surveillance électronique est-elle moindre lorsqu'elle est effectuée par un tiers plutôt que par l'employeur? » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit du travail.

D

Duro, Valérie (2010). « Les questions contemporaines se rapportant au génocide et aux modes de participation au crime de génocide : application à la question du Darfour » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

G

Gesualdi-Fecteau, Dalia (2010). « À la recherche de l'entité imputable des conditions de travail : l'entreprise réseau transnationale confrontée au droit du travail » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Grenier, Émilie (2010). « Entre sécurité et droits humains : le Canada face aux dilemmes, éthiques et juridiques, dans la « lutte globale contre le terrorisme » : analyse de la loi antiterroriste canadienne » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Guérilus, Fanfan (2010). « L'indépendance du procureur de la cour pénale internationale dans l'exercice de l'opportunité des poursuites » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

L

Laperrière, Marie-Neige (2010). « Critique néogramscienne des rapports du représentant spécial du secrétaire général des Nations Unies concernant les violations commises contre les droits humains par les firmes transnationales » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

M

Mehdaoui, Kamel (2010). « La formation du contrat électronique international : le formalisme au regard de la convention CNUDCI 2005 » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Mercer, Henrique (2010). « La protection des savoirs traditionnels par droits de propriété intellectuelle comme outil contre la biopiraterie » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Milette, Alexis (2010). « Ateliers de misère et liberté d'association : étude des codes de conduite adoptés par les entreprises multinationales du vêtement » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

N

Néron, Jocelyn (2010). « La justice et l'histoire face aux procès pour crimes contre l'humanité : entre la mémoire collective et la procédure » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

S

St-Fleur, Yvensonne (2010). « Les bombardements aériens et le cadre normatif en droit international humanitaire » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

T

Tranchecoste, Lucile (2010). « Droits humains, sociétés transnationales et responsabilité internationale de l'État : cas de l'investissement public dans le secteur extractif » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.