Naissance et fonctionnement de la Cour de bien-être social de Trois-Rivières (1950-1955)

Chauvette, Justin (2026). « Naissance et fonctionnement de la Cour de bien-être social de Trois-Rivières (1950-1955) » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en histoire.

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Résumé

Une cour de bien-être social (CBES) est une cour de justice juvénile instaurée en 1950 pour remplacer la Cour des jeunes délinquants de Montréal (1912) et de Québec (1940). Elle doit appliquer les lois relatives aux mineurs, telles que la Loi des jeunes délinquants (1908) et la Loi relative aux écoles de protection de la jeunesse (1950). Une historiographie florissante depuis quelques années a analysé la mise en place et le développement de ces cours. Malgré cela, on remarque l’absence d’analyses sur celle du district judiciaire de Trois-Rivières. De plus, nous n’avons pas suffisamment étudié les méthodes utilisées par la police pour réguler la jeunesse de cette ville. Pour pallier ces lacunes, notre mémoire s’efforce de comprendre le fonctionnement de la CBES de Trois-Rivières en examinant son contexte de création, les personnes qui y sont impliquées et le travail des juges dans le cadre de la procédure judiciaire. Notre hypothèse veut que la régulation de la population devant la cour concerne principalement une population défavorisée, où les personnes accusées sont victimes de discrimination en raison de leur genre et de leur classe sociale. Cette recherche doit être examinée en la comparant à d’autres tribunaux similaires pour comprendre ses mécanismes communs et distinctifs. Nous pensons que la principale distinction dans le fonctionnement de la CBES de Trois-Rivières est l’utilisation accrue de la police pour réguler la jeunesse par rapport aux autres cours. En effet, celle-ci est largement utilisée pour distinguer les jeunes « problématiques » des jeunes « à protéger », en se basant sur des critères discriminatoires tels que le genre, la situation socio-économique et la qualité de l’encadrement parental. _____________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Histoire sociale, régulations sociales, marginalités, études de l’enfance « irrégulière », pauvreté, criminalité, police, Trois-Rivières, Mauricie, jeunesse

Type: Mémoire accepté
Informations complémentaires: Fichier numérique reçu en format PDF.
Directeur de thèse: Petitclerc, Martin
Mots-clés ou Sujets: Cour de bien-être social / Trois-Rivières (Québec) / Tribunaux pour enfants et adolescents / Discrimination dans l'administration de la justice pour mineurs / Jeunes délinquants / Régulation sociale / Police / Histoire / 20e siècle
Unité d'appartenance: Faculté des sciences humaines > Département d'histoire
Déposé par: Service des bibliothèques
Date de dépôt: 18 sept. 2026 08:48
Dernière modification: 18 sept. 2026 08:48
Adresse URL : https://archipel.uqam.ca/secure/id/eprint/20323

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