Faculté de science politique et de droit > Département de sciences juridiques
année 2013

Nombre de documents archivés : 16.

Article de revue scientifique

Bernheim, Emmanuelle (2013). « LE PLURALISME NORMATIF APPLIQUÉ. UNE ÉTUDE DE LA MOBILISATION DES NORMES PAR LES ACTEURS SOCIAUX DANS LE CHAMP PSYCHIATRIQUE ». Droit et société.

Bernheim, Emmanuelle (2013). « La procédure en matière d’intégrité de la personne, entre spécificité et transposition. Un enjeu de droits fondamentaux ». Revue générale de droit.

Bernheim, Emmanuelle et Laniel, Richard-Alexandre (2013). « UN GRAIN DE SABLE DANS L’ENGRENAGE DU SYSTÈME JURIDIQUE. LES JUSTICIABLES NON REPRÉSENTÉS: PROBLÈMES OU SYMPTÔMES? ». Windsor Yearbook of Access to Justice.

Chapitre de livre

Bernheim, Emmanuelle (2013). « PRENDRE LE DROIT COMME UN « FAIT SOCIAL » – LA SOCIOLOGIE DU DROIT PAR ET POUR ELLE- MÊME », dans Les cadres théoriques et le droit, sous la dir. de Azzaria, Georges. Cowansville, Yvon Blais.

Gallié, Martin (2013). « Le droit des gens et la légitimation de l’exploitation des « barbares », des « nègres et des « femmes » - Universalité et catégories juridiques. », dans Théories critiques et droit international, sous la dir. de Bachand, Remi. Bruxelles, Bruylant, pp. 221-249.

Thèse ou essai doctoral accepté

Obertan, Paméla (2013). « Les stratégies de contestation des pays en voie de développement face à l'universalisation du brevet sur le vivant » Thèse. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Doctorat en droit.

Mémoire accepté

Atangana, Pierre Christian (2013). « L'émergence des fonds souverains et leur impact sur les investissements transfrontaliers » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Castillo, Joaquin Alfonso (2013). « L'écotourisme autochtone au Mexique face au droit international » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Houndjahoué Lahaye, Séna Hélène (2013). « Quand le droit devient culture : le droit traditionnel au Bénin » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Kapnik, Daria (2013). « Transfer pricing : why the tax havens will endure » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Laberge, Valérie (2013). « Pour une présomption légale simple de garde alternée au Québec » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Lajoie, Ariane (2013). « Le droit à la réparation chez les jeunes filles démobilisées des groupes armés : vers une approche de participation émancipatoire : étude de cas de la Colombie » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Nomo Mvilongo, Sylvain (2013). « La formulation du panafricanisme dans la pratique conventionnelle et constitutionnelle en Afrique » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Rioux, Jenny (2013). « Les droits des travailleuses domestiques migrantes péruviennes au Chili : une perspective internormative » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

Roy Trudel, Elisabeth (2013). « Rendre justice à la culture en droit international des droits humains : les peuples autochtones comme exemple de la question des cultures minoritaires à la lumière d'une approche socio-juridique » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Tousignant, Philippe (2013). « Les déplacés internes en Chine : droit interne et international » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.