Faculté de science politique et de droit > Département de sciences juridiques
année 2009

Nombre de documents archivés : 15.

A

Ayadi, Walid (2009). « Les zones franches en Afrique du Nord dans le secteur du textile : impacts commerciaux et juridiques » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

B

Bdioui, Friha (2009). « La reconnaissance, à des fins de réparation, des maladies professionnelles pulmonaires liées à l'amiante au Québec » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit social et du travail.

Bernheim, Emmanuelle (2009). « Le droit à l’information des patients gardés en établissement : un instrument essentiel de promotion des valeurs démocratiques et du statut citoyen ». REVUE DE DROIT DE MCGILL.

Bernheim, Emmanuelle (2009). « UNE TENSION NORMATIVE IRRÉCONCILIABLE. LES DISCOURS PSYCHIATRIQUE ET JURIDIQUE SUR LE RISQUE PSYCHIATRIQUE ». Revue de droit de Sherbrooke.

Bernheim, Emmanuelle et Larue, Caroline (2009). « Mesures de contrôle en psychiatrie: impacts cliniques et juridiques de la recherche interprétative ». Aporia.

G

Gallié, Martin (2009). « Le droit international du travail dans la coopération européenne au développement. Le cas de l’Accord CARIFORUM-CE ». Revue belge de droit international(1), pp. 144-198.

Garcia, Lucio (2009). « La traite des femmes pour les fins de prostitution : les conventions internationales et la législation canadienne sur le sujet » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

J

Jean-Bouchard, Évelyne (2009). « Les États destructurés comme application contemporaine du pluralisme juridique » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

K

Khaterchi, Abir (2009). « La délocalisation des entreprises et ses effets sur l'emploi dans les pays industrialisés : cas de l'industrie du vêtement au Québec » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

L

Leduc, Geneviève (2009). « Le statut d'artiste : objet de reconnaissance professionnelle ou objet de protection sociale? » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

N

Nitu, Cristina (2009). « L'autonomie du droit de la consommation » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

O

Ouellet, Sabrina (2009). « L'intégration des habitants des quartiers informels dans la ville légale : l'expérience du land sharing à Phnom Penh (Cambodge) » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

P

Proulx, Dominic (2009). « Le nouvel article 45 du code du travail et ses conséquences sur la sous-traitance en milieu municipal » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit du travail.

T

Thompson, Cecilia (2009). « Le régime international baleinier : évolutions à travers le développement durable » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.

Y

Yupanqui Huerto, Pierina (2009). « Les enjeux contemporains de la protection de connaissances traditionnelles environnementales : quel rôle pour les états parties de la convention sur la diversité biologique? » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit international.