Transports et écofiscalité : impacts et acceptabilité des écotaxes appliquées aux transports urbains de passagers

Lefebvre, Jean-François (2014). « Transports et écofiscalité : impacts et acceptabilité des écotaxes appliquées aux transports urbains de passagers » Thèse. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Doctorat en études urbaines.

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Résumé

La réduction de la pollution et de la congestion associées au transport de personnes sont au cœur des préoccupations du développement urbain durable (Charlot-Valdieu et Outrequin, 2011). A cet égard, la présence de ces externalités négatives associées aux transports urbains découlerait en grande partie du fait que chaque véhicule impose à la société des coûts importants non défrayés par les automobilistes (Gagnon et Pineau, 2013). L'utilisation de taxes environnementales fait partie des outils envisagés pour réduire ces coûts externes (OCDE, 2006). Cela nous amène à la question générale suivante : L'écofiscalité représente-t-elle une solution efficace et acceptable pour réduire les externalités liées aux émissions de gaz à effet de serre (GES) et à la congestion dans le transport urbain de personnes? TI est en effet reconnu qu'une tarification incluant l'internalisation des coûts externes devrait être une base pour tendre vers des transports durables (Santos et coll., 2010a, b). Toutefois, l'élaboration de telles politiques constitue encore un défi au niveau de la recherche (Himanen et coll., 2004). C'est dans ce contexte que nous nous posons la question spécifique suivante : Quelles sont les incidences, en matière d'efficacité et d'équité, de différents types de mesures, considérées individuellement et en combinaisons? Pour y répondre, nous partons du fait que l'impact sur les émissions de GES du secteur des transports routiers découle des trois facteurs suivants : le stock de véhicules, l'efficacité énergétique moyenne de ceux-ci ainsi que le kilométrage parcouru par adulte. À ceux-ci s'ajoute la période d'utilisation, laquelle contribue au problème de congestion. Une intervention publique ayant un impact sur une de ces variables est susceptible d'induire également un effet opposé sur une autre variable. Ainsi, une mesure destinée à encourager une amélioration de l'efficacité énergétique des véhicules, comme le bonus-malus, est susceptible d'induire une hausse de leurs stocks (en abaissant le coût des voitures d'entrée de gamme). De même, une écotaxe appliquée exclusivement aux automobilistes circulant au centre-ville (p. ex. : péage urbain) pourrait théoriquement y réduire le nombre d'automobilistes en les faisant fuir vers la banlieue, là où ils seraient susceptibles de parcourir de plus grandes distances. Il faut aussi prendre en compte qu'une amélioration de l'efficacité énergétique des véhicules équivaut à une baisse du prix de l'essence. Cette dernière mesure induirait donc une hausse des distances parcourues, ce que les économistes appellent l'effet rebond. Ainsi, l'impact réel de plusieurs mesures, notamment en matière de réductions d'émissions de GES, demeure difficilement prévisible. Les incidences s'avèrent encore moins bien documentées lorsque des combinaisons de mesures sont envisagées. Cela nous mène aux questions subsidiaires suivantes : Quelles variables influencent le stock de véhicules, l'efficacité énergétique moyenne de ceux-ci ainsi que le kilométrage parcouru par adulte? Peut-on mesurer l'impact global de ces mêmes variables sur les émissions de GES, afin de discerner l'effet dominant lorsqu'un incitatif peut induire des effets opposés? Quelles sont, dans le cas de panier de mesures, les incidences de leur synergie? Ensuite, eu considérant qu'un des objectifs des stratégies recherchées consiste à favoriser le développement des transports collectifs, la question suivante est également posée : Quelle est l'incidence des mesures envisagées et de leurs combinaisons sur les taux d'utilisation des transports collectifs? Répondre à ces questions donnera des indications sur l'efficacité des mesures étudiées visant à réduire les émissions de GES, la congestion et à faciliter l'utilisation des transports collectifs. Toutefois, leur impact social demeure également un enjeu majeur, notamment en matière d'acceptabilité, d'où une dernière question : Quelles combinaisons de mesures tendraient à apporter une amélioration du bien-être de la société, en particulier pour les ménages les moins fortunés et ceux de la classe moyenne? Nous présentons ici les résultats de plusieurs études quantitatives visant à répondre à ces questions. Celles-ci empruntent deux approches différentes et complémentaires. Une participation à deux groupes de discussion complète la démarche. L'ensemble des travaux est présenté sous forme de quatre articles, dont deux sont rédigés en anglais, pour des fins de publications ultérieures. Des ajustements seront toutefois nécessaires.

Type: Thèse ou essai doctoral accepté ()
Informations complémentaires: La thèse a été numérisée telle que transmise par l'auteur.
Directeur de thèse: Tanguay, Georges A.
Mots-clés ou Sujets: Transport. Aspect de l'environnement, Transports urbains. Voyageurs, Gaz à effet de serre. Réduction, Embouteillages (Circulation). Prévention, Transports publics. Voyageurs, Transports urbains. Politique gouvernementale, Taxe écologique, Acceptabilité sociale
Unité d'appartenance: École des sciences de la gestion > Département d'études urbaines et touristiques
Déposé par: Service des bibliothèques
Date de dépôt: 24 sept. 2015 14:50
Dernière modification: 24 sept. 2015 14:50
Adresse URL : http://archipel.uqam.ca/id/eprint/7233

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