Castonguay, François
(2015).
« Fiscalité minière en asymétrie d'information » Mémoire.
Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en économique.
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Résumé
Ce mémoire traite d'un problème du principal-agent avec antisélection où les firmes doivent, avant de pouvoir tirer profit d'une ressource naturelle non renouvelable, se livrer à des activités d'exploration de façon à mettre au jour un stock de réserves qu'elles pourront ensuite exploiter. Ces activités d'exploration sont coûteuses et incontournables dans la mesure où elles conditionnent l'extraction de la ressource. Lorsque l'information est asymétrique, les fonctions de coût d'exploration et d'extraction contiennent un paramètre connu de la firme exploitante, mais pas du propriétaire de la ressource. La relation entre le principal (le gouvernement) et l'agent (une firme) est asymétrique dans la mesure où la firme possède des informations qui ne sont pas en la possession du gouvernement. Le propriétaire de la ressource doit organiser sa relation contractuelle avec la firme de façon à inciter cette dernière à tirer le moins de profit possible de son avantage informationnel ; il s'agit d'un problème d'incitation dynamique. Dans le cas où l'information est symétrique, c'est-à-dire que la firme et le gouvernement possèdent la même information, le principal obtient de l'agent un comportement efficace au sens de Pareto ; cette situation caractérise la solution de premier rang et servira de point de référence pour l'analyse des situations d'information asymétrique. Une firme se caractérise par une série de paramètres de coût s'appliquant tour à tour à la période d'exploration puis à la période d'extraction. On supposera dans le but de clarifier l'analyse et de mieux contraster les situations d'informations symétrique et asymétrique que les conditions sont telles qu'il est optimal pour chaque « type » de firme d'extraire l'entièreté de son stock à la fin de l'exploitation. On supposera également que le gouvernement peut s'engager à un régime de redevances seulement pour la période courante, bien que nous relâcherons cette hypothèse plus tard dans l'analyse. Nous trouvons que le stock de ressources découvert par la firme n'est pas nécessairement plus petit dans le cas asymétrique et que même la firme la plus efficace est affectée par le problème d'asymétrie d'information. De plus, il est possible que certaines firmes terminent l'extraction sans épuiser la totalité des réserves découvertes. Finalement, nous montrons que l'engagement du gouvernement sur plusieurs périodes vient diminuer le stock mis au jour par une firme.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : ressources naturelles non renouvelables, information asymétrique, mécanisme d'incitation, régulation.
| Type: |
Mémoire accepté
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| Informations complémentaires: |
Le mémoire a été numérisé tel que transmis par l'auteur. |
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Directeur de thèse: |
Lasserre, Pierre |
| Mots-clés ou Sujets: |
Ressources non-renouvelables -- Gestion / Contrats / Mines -- Industrie -- Coût / Asymétrie de l'information / Encouragements fiscaux / Régulation (Théorie économique) |
| Unité d'appartenance: |
École des sciences de la gestion |
| Déposé par: |
Service des bibliothèques
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| Date de dépôt: |
20 avr. 2016 19:04 |
| Dernière modification: |
20 avr. 2016 19:04 |
| Adresse URL : |
http://archipel.uqam.ca/id/eprint/8160 |
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