Propriété intellectuelle et université. Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs

Couture, Marc; Dubé, Marcel et Malissard, Pierrick (2010). Propriété intellectuelle et université. Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs. Québec, Presses de l'Université du Québec, coll. « Enseignement supérieur ».

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Résumé

Nulle part ailleurs, peut-être, les nouvelles orientations légales en matière de propriété intellectuelle sont-elles plus lourdes de conséquences que dans le monde universitaire. De l’utilisation d’œuvres protégées dans du matériel pédagogique aux demandes de brevet universitaire, ce sont à la fois les sphères de l’enseignement et de la recherche qui sont touchées. Cet ouvrage propose une vue d’ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de l’université et la mise en œuvre du régime juridique de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, il présente de grandes synthèses, offre des pistes d’action et de réflexion et dresse un portrait original exhaustif et détaillé de la réglementation des universités canadiennes en matière de propriété intellectuelle. À la différence de la plupart des ouvrages consacrés à la propriété intellectuelle universitaire qui, visant un auditoire de juristes, traitent du sujet d’une manière avant tout juridique, le présent ouvrage concentre les notions de droit dans les premiers chapitres. Par la suite, sans pour autant exclure les aspects juridiques, il adopte la forme d’un exposé plus général intégrant les dimensions historiques, économiques, politiques et administratives. Il s’adresse ainsi à toute personne qui, quels que soient son statut et sa fonction, est confrontée, ou simplement s’intéresse à l’un ou l’autre des enjeux bien actuels reliés à cette vaste question.

Type:	Livre
Informations complémentaires:	Il s'agit du manuscrit révisé après évaluation et révision linguistique, donc à toutes fins utiles identique aux chapitres de la version publiée. Cette version, remplace depuis novembre 2010 la version initialement déposée le 31 août 2009 et mise à jour en mars 2010. Le fichier principal, en format PDF, contient des liens pour télécharger les chapitres individuels, également en format PDF.
Mots-clés ou Sujets:	propriété intellectuelle, droit d'auteur, brevets, université, politiques universitaires
Unité d'appartenance:	Centres institutionnels > Centre de recherche en informatique cognitive et environnements de formation)
Déposé par:	Marc Couture
Date de dépôt:	01 nov. 2010 13:05
Dernière modification:	01 nov. 2014 02:16
Adresse URL :	http://archipel.uqam.ca/id/eprint/3460

Versions disponibles de ce document

• Propriété intellectuelle et université. Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs. (déposé le 31 août 2009 12:24)
  • Propriété intellectuelle et université. Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs. (déposé le 01 nov. 2010 13:05) [Actuellement Affiché]

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