Colleret, Maxime
(2024).
« L'institutionnalisation du brevetage dans le champ universitaire canadien, 1915-2000 » Thèse.
Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Doctorat en science, technologie et société.
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Résumé
Cette thèse traite des brevets d’invention dans le milieu universitaire canadien et québécois. Elle analyse la transition d’un régime de brevetage individuel – structuré par les actions individuelles des professeurs – à un régime institutionnel – structuré par les pratiques des établissements – tout au long du XXe siècle. L’apport d’une telle étude est multiple. Le temps long permet d’abord de donner un portrait global du brevetage universitaire sur une période d’un siècle et de tirer des conclusions à partir des différentes étapes du processus d’institutionnalisation. Aussi, mettre l’accent sur l’institutionnalisation du brevetage a l’avantage de reconnaître que les chercheurs, les universités, les entreprises et les gouvernements revendiquent chacun à leur manière les profits de la science depuis plus de cent ans au Canada et au Québec. Cela n’a cessé de causer des points de frictions et des conflits entre les acteurs des différents champs qui défendent leurs intérêts en premier lieu. Cet intérêt pour l’institutionnalisation permet ainsi de faire ressortir les luttes de propriété intellectuelle et les ambitions financières des différents acteurs impliqués, même si ces ambitions ne sont demeurées que des fantasmes étant donné l’absence pratiquement complète de rentabilité des brevets. Étudier le cas canadien est par ailleurs intéressant en soi puisque ce pays n’a pas été marqué par une loi équivalente à Bayh-Dole aux États-Unis, ce qui permet d’analyser les dynamiques de brevetage universitaire en évitant le piège de leur réduction à un document législatif fondateur – même si le contexte étatsunien a évidemment eu une influence importante sur le Canada. Finalement, cette thèse permet de montrer que l’institutionnalisation du brevetage ne peut être tout à fait comprise sans prendre en considération les pressions externes sur le milieu universitaire (gouvernementales en particulier) ainsi que les logiques internes des établissements d’enseignement supérieur. Malgré leur perméabilité aux orientations gouvernementales associées à de nouvelles enveloppes budgétaires, ces derniers agissent aussi en fonction de leur propre agenda.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : brevets, propriété intellectuelle, enseignement supérieur, champ scientifique, champ universitaire, capitalisme universitaire
| Type: |
Thèse ou essai doctoral accepté
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| Informations complémentaires: |
Fichier numérique reçu et enrichi en format PDF/A. |
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Directeur de thèse: |
Gingras, Yves |
| Mots-clés ou Sujets: |
Brevets d'invention / Propriété intellectuelle / Enseignement supérieur / Recherche universitaire / Industrie et éducation / Universités / Canada / McGill University |
| Unité d'appartenance: |
Faculté des sciences humaines |
| Déposé par: |
Service des bibliothèques
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| Date de dépôt: |
08 janv. 2025 09:48 |
| Dernière modification: |
08 janv. 2025 09:48 |
| Adresse URL : |
http://archipel.uqam.ca/id/eprint/18391 |
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