L'évolution du droit à l'oubli numérique

Pasquin, Louis D. (2022). « L'évolution du droit à l'oubli numérique » Mémoire. Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en droit.

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Résumé

L’être humain a la capacité de se souvenir et d’oublier, il est dit qu’il est difficile de se souvenir et facile d’oublier. Par carence, nous oublierions. La technologie numérique a permuté cela. Aujourd’hui, avec le stockage informatique abordable, quasi infini, une captation automatisée sans effort et un accès mondial, le souvenir est devenu la norme, pour nous et pour la société contemporaine. Dans cet ouvrage, nous vous proposons une étude évolutive du droit à l’oubli dans le contexte numérique actuel, son application juridique mise en oeuvre. La problématique retenue était donc de déterminer les assises historiques du droit à l’oubli, ces manifestations en droit positif contraignables et d’engager une réflexion prospective de ce droit. L’objet de cette étude n’est pas de savoir pourquoi des personnes veulent se faire oublier sur Internet, mais comment. Ainsi, nous avons orienté l’ensemble de la recherche sur l’oubli numérique en droit positif actuellement applicable, en droit européen, américain, canadien et québécois. Dans le cadre de l’analyse de la problématique juridique du droit à l’oubli numérique, force est de constater qu’il peut difficilement être détaché de considérations qui débordent de l’unique question du traitement de données et d’Internet. Cela étant, nous avons également abordé les questions du droit au respect de la vie privée, la liberté d’expression et le droit à l’information. Dans sa finalité, ce travail de recherche fait un suivi jurisprudentiel des décisions marquantes en rapport avec l’application concrète du droit à l’oubli numérique.

Type:	Mémoire accepté
Informations complémentaires:	Fichier numérique reçu et enrichi en format PDF/A.
Directeur de thèse:	Fortin, Philippe
Mots-clés ou Sujets:	Droit à l'oubli numérique / Jurisprudence
Unité d'appartenance:	Faculté de science politique et de droit
Déposé par:	Service des bibliothèques
Date de dépôt:	18 nov. 2022 11:37
Dernière modification:	18 nov. 2022 11:37
Adresse URL :	http://archipel.uqam.ca/id/eprint/15890

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