Gagnon, Jean-Luc
(2019).
« Dynamiques d'arrimage entre les acteurs de l'aménagement du territoire au Québec : le cas de l'exercice de concordance du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Roussillon » Mémoire.
Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en études urbaines.
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Résumé
À l'heure des enjeux relatifs aux changements climatiques, à l'urbanisation de la société et à la rationalisation des ressources, les défis en matière d'aménagement du territoire, au Québec comme partout ailleurs, sont nombreux et complexes. Le contexte législatif au Québec en urbanisme est établi depuis le début des années 1980 et nécessite, selon plusieurs, d'être repensé et réformé. La Loi-cadre en matière d'urbanisme, la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU), est en vigueur depuis bientôt 40 ans et des travaux ont été entamés en 2007 afin de la réformer. Depuis, de nombreuses voix s'élèvent afin de revoir en profondeur l'urbanisme et ses mécanismes. Dans ce contexte, le mémoire qui suit s'intéresse aux dynamiques qui s'opèrent entre les diverses organisations et les professionnels de l'urbanisme lors des processus de conformité des schémas d'aménagement et de développement (SAD). En fonction du concept de gouvernance synergique défini dans cette recherche, nous cherchons à analyser les problématiques d'arrimage entre les organisations responsables de la conformité des SAD. Notre hypothèse est qu'une gouvernance synergique aurait pour effet d'améliorer cet arrimage et donc possiblement, de faciliter le processus de conformité des SAD au Québec. Nous analyserons le cas du processus de conformité du SAD de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Roussillon en regard du Plan métropolitain d'aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM). Il s'agit d'une des premières applications d'un nouveau processus en urbanisme (le PMAD) et de l'arrivée d'une nouvelle entité dans l'écosystème des organisations responsables de l'urbanisme au Québec (la CMM). Ce cas était donc susceptible de mettre en exergue les problématiques à analyser dans le cadre de cette recherche. Suite à des entrevues auprès de professionnels ayant participé à ce processus de conformité, nous avons traité les propos recueillis afin d'évaluer si l'établissement d'une gouvernance synergique aurait pour effet d'améliorer l'arrimage entre les organisations. Cette recherche nous a démontré qu'il existait bien une façon de travailler de façon had oc empreinte de synergie chez ces professionnels et qu'elle semblait avoir facilité le processus de conformité en question. Par contre, il nous a été impossible de démontrer qu'il s'agissait d'un type de gouvernance appliquée par leurs organisations respectives, ce qui a rendu impossible la validation de notre hypothèse de départ.
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