Couturier, Louis-Joseph
(2017).
« Pourquoi les réglementations canadiennes sur les émissions des véhicules sont-elles à la remorque des États-Unis? » Mémoire.
Montréal (Québec, Canada), Université du Québec à Montréal, Maîtrise en science politique.
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Résumé
Dans ce mémoire, nous tenterons de comprendre pourquoi les réglementations canadiennes sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) des véhicules ont été alignées sur celles des États-Unis. Plus précisément, la question qui nous intéresse est de comprendre les mécanismes de transmission qui soutiennent la convergence observée entre la réglementation canadienne et celle des États-Unis. Notre cadre théorique sera constitué des théories du Trading-up, celle du Investing-up et la théorie néo-réaliste de Drezner. À l'instar de ces trois théories, nous mettrons l'accent sur le rôle des acteurs nationaux – producteurs automobiles nationaux et les organisations non gouvernementales (ONG) environnementales – comme courroies de transmission de la réglementation d'un État à l'autre. Nous baserons notre analyse sur les positions publiques de ces deux groupes d'acteurs lors des modifications envisagées ou avérées de la réglementation canadienne sur les émissions de GES des véhicules prises par le gouvernement fédéral canadien entre 2000 à 2014. Notre première hypothèse de travail, dérivée des théories du Trading-up et du Investing-up, portera sur les coalitions contre nature. Nous faisons l'hypothèse que les deux groupes appuieront de manière concomitante un changement de réglementation canadienne lorsque la réglementation états-unienne est plus stricte que celle prévalant au Canada. Notre deuxième hypothèse, dérivée des travaux de Drezner, veut que les producteurs automobiles canadiens appuient systématiquement dans la période à l'étude un alignement de la réglementation canadienne sur celles des États-Unis, alors que les groupes environnementaux appuient une réglementation qui soit plus ou aussi stricte que celle prévalant aux États-Unis. À partir d'une analyse des positions des acteurs, exprimées sur les sites web et lors des consultations gouvernementales, nous confirmerons nos deux hypothèses. Nous concluons donc d'une part que les trois théories mobilisées ciblent avec justesse les courroies de transmission à l’œuvre dans la convergence des deux États. Leurs prédictions quant aux positions de ces acteurs en matière de convergence réglementaire s'avèrent également justes. Leur assise empirique s'en voit de ce fait renforcer. De plus, nous concluons que d'autres acteurs – nommément les syndicats des industries réglementées et les producteurs internationaux – mériteraient d'être davantage pris en compte dans les futures recherches sur la convergence réglementaire.
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MOTS CLÉS DE L’AUTEUR : Réglementations sur les émissions des véhicules,
convergence, Trading up, Investing up, modèle néo-réaliste de Drezner.
Type: |
Mémoire accepté
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Informations complémentaires: |
Le mémoire a été numérisé tel que transmis par l'auteur. |
Directeur de thèse: |
Jegen, Maya |
Mots-clés ou Sujets: |
Véhicules automobiles -- Consommation de carburant / Réduction des gaz à effet de serre / Politique gouvernementale / Droit / Canada / États-Unis |
Unité d'appartenance: |
Faculté de science politique et de droit > Département de science politique |
Déposé par: |
Service des bibliothèques
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Date de dépôt: |
22 nov. 2018 09:33 |
Dernière modification: |
22 nov. 2018 09:33 |
Adresse URL : |
http://archipel.uqam.ca/id/eprint/11872 |